23.99Z Code NACE 2399Z Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques non classé ailleurs


Cette sous-classe comprend


  • - la fabrication de garnitures de friction et de pièces non montées pour ces garnitures à base de substances minérales ou de cellulose
  • - la fabrication de fils et de tissus, de feutres et de produits divers en amiante et autres matières minérales similaires
  • - la fabrication de matières minérales isolantes :
    • - laines de laitier, laines de roche et laines minérales similaires
    • - vermiculite expansée, argiles expansées
    • - produits minéraux similaires à usage d'isolants thermiques ou sonores ou pour l'absorption du son
  • - la fabrication de corindon artificiel
  • - la fabrication de produits asphaltés et bitumineux
  • - la fabrication de fibres de carbone et de graphites et de produits constitués de ces fibres (à l'exception des électrodes et des applications électriques)
  • - la fabrication d'articles en substances minérales diverses, par exemple en mica, en tourbe, en graphite, etc.
  • - la production d'argiles kaoliniques calcinées
  • - la fabrication de poudre d'argile directement utilisable pour la production de céramiques

Cette sous-classe ne comprend pas



Produits associés



23.99.11 Amiante travaillé en fibres ; mélanges à base d'amiante et de carbonate de magnésium ; ouvrages en ces mélanges ou en amiante ; garnitures de friction pour freins, embrayages ou similaires, non montées


Cette sous-catégorie comprend
- fils, tissus, tresses, feutres, cartons, joints, calorifuges, etc., à base d'amiante et de matières minérales similaires
- couvertures, vêtements, chaussures et gants en amiante
- garnitures de friction pour freins, embrayages, etc.
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- joints métalloplastiques (28.29.23)
> - Amiante travaillé en fibres ; mélanges à base d'amiante et de carbonate

23.99.12 Ouvrages en asphalte ou en produits similaires


Cette sous-catégorie comprend
- bardeaux asphaltés, matériaux asphaltés pour couverture et étanchéité ; dalles asphaltées
> - Ouvrages en asphalte ou en produits similaires

23.99.13 Mélanges bitumineux à base de bitume et de matériaux pierreux naturels et artificiels, d'asphalte naturel ou de substances apparentées


Cette sous-catégorie comprend
- mastics bitumineux, cut-backs et produits similaires
- émulsions destinées aux revêtements routiers
> - Mélanges bitumineux à base de bitume et de matériaux pierreux naturels

23.99.14 Graphites artificiel, colloïdal ou semi-colloïdal ; préparations à base de graphite ou d'autres carbones, sous forme de produits semi-finis


Cette sous-catégorie comprend
- graphites artificiel, colloïdal ou semi-colloïdal
- compositions en pâtes pour électrodes (pâte Soderberg) ou revêtement de fours ; charbons non montés pour balais électriques
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- électrodes et collecteurs électriques, charbons pour piles et ouvrages en graphite pour usages électriques (27.90.13)
> - Graphites artificiel, colloïdal ou semi-colloïdal ; préparations à base

23.99.15 Corindon artificiel


Cette sous-catégorie comprend
- corindon artificiel en morceaux ou en masses, broyé ou en grains
> - Corindon artificiel

23.99.19 Produits minéraux non métalliques non classé ailleurs


Cette sous-catégorie comprend
- laines minérales (laines de roche ou de laitier, en panneaux, en coquille, en nappe ou en masse)
- agrégats légers expansés (vermiculite, argile, schiste, etc.)
- ouvrages en graphite pour usages non électriques (modérateur de rayonnements, coussinets)
- fibres de carbone et ouvrages en fibres de carbone
- mica en plaques et ouvrages en mica
- ouvrages en tourbe (godets de culture) ou en basalte fondu
Cette sous-catégorie comprend aussi
- la poudre d'argile en vue de la fabrication de céramiques
- l'argile kaolinique calcinée
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- pièces isolantes ou diélectriques (selon nature) et lunettes (32.50.42) en mica ; laine et fibres de verre (23.14.12)
> - Produits minéraux non métalliques n.c.a.

23.99.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits minéraux non métalliques non classé ailleurs


Cette sous-catégorie comprend
- opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :
- travail de coupe sur les produits minéraux non métalliques non classé ailleurs
> - Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits


Code chambre des métiers APRM

23.99Z-Z Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques n.c.a.

Cette classe comprend :
- la fabrication de garnitures de friction et de pièces non montées pour ces garnitures à base de substances minérales ou de cellulose ;
- la fabrication de fils et de tissus, de feutres et de produits divers en amiante et autres matières minérales similaires ;
- la fabrication de matières minérales isolantes : laines de laitier, laines de roche et laines minérales similaires ; vermiculite expansée, argiles expansées ; produits minéraux similaires à usage d'isolants thermiques ou sonores ou pour l'absorption du son ;
- la fabrication de corindon artificiel ;
- la fabrication de produits asphaltés et bitumineux ;
- la fabrication de fibres de carbone et de graphites et de produits constitués de ces fibres ;
- la fabrication d'articles en substances minérales diverses, par exemple en mica, en tourbe, en graphite, etc.
Cette classe ne comprend pas :
- la fabrication de laine de verre et de fibres de verre de type « isolation » ou « textile » (cf. 23.14Z) ;
- la fabrication d'électrodes en graphite (cf. 27.90Z) ;
- la fabrication de joints d'étanchéité en charbon ou en graphite (cf. 28.29B)
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