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2399Z Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques non classé ailleurs

Comprend

  • la fabrication de garnitures de friction et de pièces non montées pour ces garnitures à base de substances minérales ou de cellulose
  • la fabrication de fils et de tissus de feutres et de produits divers en amiante et autres matières minérales similaires
  • la fabrication de matières minérales isolantes :
  • laines de laitier laines de roche et laines minérales similaires
  • vermiculite expansée argiles expansées
  • produits minéraux similaires à usage d'isolants thermiques ou sonores ou pour l'absorption du son
  • la fabrication de corindon artificiel
  • la fabrication de produits asphaltés et bitumineux
  • la fabrication de fibres de carbone et de graphites et de produits constitués de ces fibres (à l'exception des électrodes et des applications électriques)
  • la fabrication d'articles en substances minérales diverses par exemple en mica en tourbe en graphite etc.


Ne comprend pas


Produits associés


  • 23.99.11 Amiante travaillé en fibres ; mélanges à base d'amiante et de carbonate de magnésium ; ouvrages en ces mélanges ou en amiante ; garnitures de friction pour freins, embrayages ou similaires, non montées
    Cette sous-catégorie comprend
    - fils, tissus, tresses, feutres, cartons, joints, calorifuges, etc., à base d'amiante et de matières minérales similaires
    - couvertures, vêtements, chaussures et gants en amiante
    - garnitures de friction pour freins, embrayages, etc.
    Cette sous-catégorie ne comprend pas
    - joints métalloplastiques (28.29.23)
    Fin description produit > Amiante travaillé en fibres mélanges à base d'amiante et de carbonate de magnésium ouvrages en ces mélanges ou en amiante garnitures de friction pour freins embrayages ou similaires non montées

  • 23.99.12 Ouvrages en asphalte ou en produits similaires
    Cette sous-catégorie comprend
    - bardeaux asphaltés, matériaux asphaltés pour couverture et étanchéité ; dalles asphaltées
    Fin description produit > Ouvrages en asphalte ou en produits similaires

  • 23.99.13 Mélanges bitumineux à base de bitume et de matériaux pierreux naturels et artificiels, d'asphalte naturel ou de substances apparentées
    Cette sous-catégorie comprend
    - mastics bitumineux, cut-backs et produits similaires
    - émulsions destinées aux revêtements routiers
    Fin description produit > Mélanges bitumineux à base de bitume et de matériaux pierreux naturels et artificiels d'asphalte naturel ou de substances apparentées

  • 23.99.14 Graphites artificiel, colloïdal ou semi-colloïdal ; préparations à base de graphite ou d'autres carbones, sous forme de produits semi-finis
    Cette sous-catégorie comprend
    - graphites artificiel, colloïdal ou semi-colloïdal
    - compositions en pâtes pour électrodes (pâte Soderberg) ou revêtement de fours ; charbons non montés pour balais électriques
    Cette sous-catégorie ne comprend pas
    - électrodes et collecteurs électriques, charbons pour piles et ouvrages en graphite pour usages électriques (27.90.13)
    Fin description produit > Graphites artificiel colloïdal ou semi colloïdal préparations à base de graphite ou d'autres carbones sous forme de produits semi finis

  • 23.99.15 Corindon artificiel
    Cette sous-catégorie comprend
    - corindon artificiel en morceaux ou en masses, broyé ou en grains
    Fin description produit > Corindon artificiel

  • 23.99.19 Produits minéraux non métalliques n.c.a.
    Cette sous-catégorie comprend
    - laines minérales (laines de roche ou de laitier, en panneaux, en coquille, en nappe ou en masse)
    - agrégats légers expansés (vermiculite, argile, schiste, etc.)
    - ouvrages en graphite pour usages non électriques (modérateur de rayonnements, coussinets)
    - fibres de carbone et ouvrages en fibres de carbone
    - mica en plaques et ouvrages en mica
    - ouvrages en tourbe (godets de culture) ou en basalte fondu
    Cette sous-catégorie comprend aussi
    - la poudre d'argile en vue de la fabrication de céramiques
    - l'argile kaolinique calcinée
    Cette sous-catégorie ne comprend pas
    - pièces isolantes ou diélectriques (selon nature) et lunettes (32.50.42) en mica ; laine et fibres de verre (23.14.12)
    Fin description produit > Produits minéraux non métalliques non classé ailleurs

  • 23.99.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits minéraux non métalliques n.c.a.
    Cette sous-catégorie comprend
    - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple :
    - travail de coupe sur les produits minéraux non métalliques n.c.a.
    Fin description produit > Opérations sous traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits minéraux non métalliques non classé ailleurs


APE NAF en rapport avec : 268C Fabrication de produits minéraux non métalliques