17.23Z Code NACE 1723Z Fabrication d'articles de papeterie

Cette sous-classe comprend

• - la fabrication de papiers prêts à l'emploi pour l'écriture et l'imprimerie
• - la fabrication de papiers pour imprimantes prêts à l'emploi
• - la fabrication de papiers dits "autocopiants" prêts à l'emploi
• - la fabrication de stencils complets et de papiers carbone prêts à l'emploi
• - la fabrication de papiers gommés ou adhésifs
• - la fabrication d'enveloppes et de cartes-lettres
• - la fabrication d'articles de papeterie à usage scolaire et commercial (cahiers, classeurs, registres, livres comptables, formulaires commerciaux, etc.), dès lors que l'information imprimée n'est pas la finalité principale
• - la fabrication de boîtes, de pochettes et de présentations similaires renfermant un assortiment d'articles de correspondance

Cette sous-classe ne comprend pas

• - l'impression sur des articles en papier (cf. 18.1)

Produits associés

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17.23.11 Papier carbone, autocopiant et autre papier pour duplication et report ; stencils complets et plaques offset en papier ; papier gommé ou adhésif

17.23.12 Enveloppes, cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou carton ; boîtes, pochettes et assortiments divers d'articles de correspondance en papier ou en carton

Cette sous-catégorie ne comprend pas
- cartes postales illustrées (58.19.11)
- entiers postaux (58.19.14)

17.23.13 Registres, livres comptables, carnets, formulaires et autres articles de papeterie, en papier ou carton

Cette sous-catégorie comprend
- cahiers, carnets, classeurs, reliures, chemises, etc.
- blocs de papier à lettre
- registres, livres comptables, carnets à souches, manifolds, agendas, etc.
Cette sous-catégorie comprend aussi
- albums pour timbres et photographies
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- cartonnages de bureau (17.21.15)

17.23.14 Autres papiers et cartons utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, imprimés, gaufrés ou perforés

Cette sous-catégorie comprend
- papier en ramettes, blocs pour écriture, copies et feuillets mobiles
Cette sous-catégorie comprend aussi
- papiers pour imprimantes

17.23.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles de papeterie

Cette sous-catégorie comprend
- opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)

Code chambre des métiers APRM

17.23Z-Z Fabrication d'articles de papeterie

Cette classe comprend :
- la fabrication de papiers prêts à l'emploi pour l'écriture et l'imprimerie ;
- la fabrication de papiers pour imprimantes prêts à l'emploi ;
- la fabrication de papiers dits «autocopiants» prêts à l'emploi ;
- la fabrication de stencils complets et de papiers carbone prêts à l'emploi ;
- la fabrication de papiers gommés ou adhésifs ;
- la fabrication d'enveloppes et de cartes-lettres ;
- la fabrication d'articles de papeterie à usage scolaire et commercial (cahiers, classeurs, registres, livres comptables, formulaires commerciaux, etc.), dès lors que l'information imprimée n'est pas la finalité principale ;