1723Z Fabrication d'articles de papeterie

1723Z Fabrication d'articles de papeterie

Comprend

• la fabrication de papiers prêts à l'emploi pour l'écriture et l'imprimerie
• la fabrication de papiers pour imprimantes prêts à l'emploi
• la fabrication de papiers dits "autocopiants" prêts à l'emploi
• la fabrication de stencils complets et de papiers carbone prêts à l'emploi
• la fabrication de papiers gommés ou adhésifs
• la fabrication d'enveloppes et de cartes lettres
• la fabrication d'articles de papeterie à usage scolaire et commercial (cahiers classeurs registres livres comptables formulaires commerciaux etc.) dès lors que l'information imprimée n'est pas la finalité principale
• la fabrication de boîtes de pochettes et de présentations similaires renfermant un assortiment d'articles de correspondance

Ne comprend pas

• l'impression sur des articles en papier (cf. 18.1)

Produits associés

• 
  17.23.11 Papier carbone, autocopiant et autre papier pour duplication et report ; stencils complets et plaques offset en papier ; papier gommé ou adhésif
  Fin description produit > Papier carbone autocopiant et autre papier pour duplication et report stencils complets et plaques offset en papier papier gommé ou adhésif
• 
  17.23.12 Enveloppes, cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou carton ; boîtes, pochettes et assortiments divers d'articles de correspondance en papier ou en carton
  Cette sous-catégorie ne comprend pas
  - cartes postales illustrées (58.19.11)
  - entiers postaux (58.19.14)
  Fin description produit > Enveloppes cartes lettres cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance en papier ou carton boîtes pochettes et assortiments divers d'articles de correspondance
• 
  17.23.13 Registres, livres comptables, carnets, formulaires et autres articles de papeterie, en papier ou carton
  Cette sous-catégorie comprend
  - cahiers, carnets, classeurs, reliures, chemises, etc.
  - blocs de papier à lettre
  - registres, livres comptables, carnets à souches, manifolds, agendas, etc.
  Cette sous-catégorie comprend aussi
  - albums pour timbres et photographies
  Cette sous-catégorie ne comprend pas
  - cartonnages de bureau (17.21.15)
  Fin description produit > Registres livres comptables carnets formulaires et autres articles de papeterie en papier ou carton
• 
  17.23.14 Autres papiers et cartons utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, imprimés, gaufrés ou perforés
  Cette sous-catégorie comprend
  - papier en ramettes, blocs pour écriture, copies et feuillets mobiles
  Cette sous-catégorie comprend aussi
  - papiers pour imprimantes
  Fin description produit > Autres papiers et cartons utilisés pour l'écriture l'impression ou d'autres fins graphiques imprimés gaufrés ou perforés
• 
  17.23.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d'articles de papeterie
  Cette sous-catégorie comprend
  - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires
  Cette sous-catégorie ne comprend pas
  - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)
  Fin description produit > Opérations sous traitées intervenant dans la fabrication d'articles de papeterie