17.12Z Code NACE 1712Z Fabrication de papier et de carton

Cette sous-classe comprend

• - la fabrication de papiers et de cartons destinés à faire l'objet d'une transformation ultérieure par l'industrie
• - la transformation ultérieure des papiers et des cartons
• - le couchage, l'enduction et l'imprégnation des papiers et des cartons
• - la fabrication de papiers crêpés ou plissés
• - la fabrication de produits stratifiés et de bandes, si ces produits sont stratifiés avec du papier ou du carton
• - la fabrication de papier à la main
• - la fabrication de papier journal et de papier pour l'impression ou l'écriture
• - la fabrication d'ouate de cellulose et de nappes en fibres de cellulose
• - la fabrication de papiers carbone et de papiers stencil en rouleaux ou en larges feuilles

Cette sous-classe ne comprend pas

• - la fabrication de papiers et de cartons ondulés (cf. 17.21A Fabrication de carton ondulé,17.21B,17.21C)
• - la fabrication d'articles en papier, carton ou pâte à papier ayant fait l'objet d'une transformation ultérieure (cf. 17.22Z Fabrication d'articles en papier à usage sanitaire ou domestique,17.23Z,17.24Z,17.29Z)
• - la fabrication de papier enduit ou imprégné dans lequel la matière dont il est enduit ou imprégné est l'élément principal (cf. sous-classe où est affectée la fabrication du produit servant à enduire ou à imprégner)
• - la fabrication de papiers abrasifs (cf. 23.91Z Fabrication de produits abrasifs)

Produits associés

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17.12.11 Papier journal, en rouleaux ou en feuilles

Cette sous-catégorie comprend
- papier du type utilisé pour l'impression de journaux, à base de pâte de bois mécanique neuve et de pâte de papier recyclé

17.12.12 Papier et carton à la main

Cette sous-catégorie comprend
- papier (ou carton) formé feuille à feuille

17.12.13 Papier et carton support pour surfaces photosensibles, thermosensibles, électrosensibles, carbone ou papier peint

Cette sous-catégorie comprend
- papier (ou carton) support pour carbone, stencil, papier peint ou surfaces photosensibles

17.12.14 Autres papiers et cartons à usage graphique

Cette sous-catégorie comprend
- papiers pour l'impression, l'écriture, le dessin, etc., ni couchés, ni enduits

17.12.20 Papiers toilette, pour serviettes à démaquiller, pour essuie-mains ou serviettes, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose

Cette sous-catégorie comprend
- papiers lisses ou crêpés et ouate de cellulose destinés à la fabrication d'articles d'hygiène, de papiers de toilette et d'articles domestiques (nappes, serviettes, etc.)
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- articles en papiers sanitaires et domestiques (17.22.11, 17.22.12)

17.12.31 Papiers kraftliner, non blanchis, ni couchés, ni enduits

Cette sous-catégorie comprend
- papiers "kraftiner", non blanchis, provenant principalement de pâtes à la soude et utilisés comme couverture dans la fabrication du carton ondulé

17.12.32 Papiers kraftliner blanchis et couchés ou enduits

Cette sous-catégorie comprend
- papiers "kraftiner", blanchis, provenant principalement de pâtes à la soude et utilisés comme couverture dans la fabrication du carton ondulé

17.12.33 Papiers fluting mi-chimiques

Cette sous-catégorie comprend
- papiers "fluting" mi-chimiques utilisés comme papier de cannelure dans la fabrication de carton ondulé

17.12.34 Papiers fluting recyclés et autres

Cette sous-catégorie comprend
- papiers "fluting" recyclés et autres utilisés comme papier de cannelure dans la fabrication de carton ondulé

17.12.35 Papiers testliner (fibres récupérées)

Cette sous-catégorie comprend
- papiers et cartons multi-couches, ni couchés, ni enduits

17.12.41 Papiers kraft, non couchés, ni enduits ; papiers kraft pour sacs, crêpés ou plissés

17.12.42 Papier sulfite d'emballage et autres papiers non couchés, ni enduits (autres que les papiers utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques)

17.12.43 Papier et carton filtre ; papier feutre

Cette sous-catégorie comprend aussi
- papiers et cartons laineux

17.12.44 Papier à cigarette, non découpé à format ou en cahiers ou tubes

17.12.51 Cartons gris, non couchés, ni enduits

17.12.59 Autres cartons non couchés, ni enduits

17.12.60 Parchemin végétal, papiers ingraissables, papiers calque et "cristal" et autres papiers calandrés transparents ou translucides

17.12.71 Papiers et cartons assemblés, non couchés ni enduits à la surface, ni imprégnés

Cette sous-catégorie comprend
- papiers et cartons "entre-deux" et papiers composites divers

17.12.72 Papiers et cartons, crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés

17.12.73 Papiers et cartons utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques

Cette sous-catégorie comprend
- papiers et cartons à usage graphique couchés au caolin ou à d'autres substances inorganiques
- papier couché léger, dit "LWC" et papier bible

17.12.74 Papiers kraft (autres que ceux utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques), couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques

17.12.75 Cartons kraft (autres que ceux utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques), couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques

17.12.76 Papier carbone, papier autocopiant et autres papier pour duplication ou report, en rouleaux ou en feuilles

17.12.77 Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles

Cette sous-catégorie comprend
- papiers et cartons goudronnés, bitumés ou asphaltés, gommés ou adhésifs, plastifiés, cirés, paraffinés, huilés, etc.
- papiers imprimés ou autrement décorés en surface (papier cadeau)
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- papiers peints (17.24.11)

17.12.78 Cartons gris (autres que ceux utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques), couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques

17.12.79 Autres cartons (autres que ceux utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques), couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques

17.12.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de papiers et cartons

Cette sous-catégorie comprend
- opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)

Code chambre des métiers APRM

17.12Z-Z Fabrication de papier et de carton

Cette classe comprend :
- la fabrication de papiers et de cartons destinés à faire l'objet d'une transformation ultérieure par l'industrie
- la transformation ultérieure des papiers et des cartons ;
- le couchage, l'enduction et l'imprégnation des papiers et des cartons ;
- la fabrication de papiers crêpés ou plissés ;
- la fabrication de produits stratifiés et de bandes, si ces produits sont stratifiés avec du papier ou du carton ;
- la fabrication de papier à la main ;
- la fabrication de papier journal et de papier pour l'impression ou l'écriture ;
- la fabrication d'ouate de cellulose et de nappes en fibres de cellulose ;
- la fabrication de papiers carbone et de papiers stencil en rouleaux ou en larges feuilles
Cette classe ne comprend pas :
- la fabrication de papiers et de cartons ondulés, voir 17.21A, 17.21B et 17.21C ;
- la fabrication d'articles en papier, carton ou pâte à papier ayant fait l'objet d'une transformation ultérieure, voir 17.22Z, 17.23Z, 17.24Z et 17.29Z ;
- la fabrication de papier enduit ou imprégné dans lequel la matière dont il est enduit ou imprégné est l'élément principal, voir la classe où est rangée la fabrication du produit servant à enduire ou à imprégner ;
- la fabrication de papiers abrasifs, voir 23.91Z