17.12Z Code NACE 1712Z Fabrication de papier et de carton


Cette sous-classe comprend


  • - la fabrication de papiers et de cartons destinés à faire l'objet d'une transformation ultérieure par l'industrie
  • - la transformation ultérieure des papiers et des cartons
  • - le couchage, l'enduction et l'imprégnation des papiers et des cartons
  • - la fabrication de papiers crêpés ou plissés
  • - la fabrication de produits stratifiés et de bandes, si ces produits sont stratifiés avec du papier ou du carton
  • - la fabrication de papier à la main
  • - la fabrication de papier journal et de papier pour l'impression ou l'écriture
  • - la fabrication d'ouate de cellulose et de nappes en fibres de cellulose
  • - la fabrication de papiers carbone et de papiers stencil en rouleaux ou en larges feuilles

Cette sous-classe ne comprend pas



Produits associés



17.12.11 Papier journal, en rouleaux ou en feuilles


Cette sous-catégorie comprend
- papier du type utilisé pour l'impression de journaux, à base de pâte de bois mécanique neuve et de pâte de papier recyclé
> - Papier journal, en rouleaux ou en feuilles

17.12.12 Papier et carton à la main


Cette sous-catégorie comprend
- papier (ou carton) formé feuille à feuille
> - Papier et carton à la main

17.12.13 Papier et carton support pour surfaces photosensibles, thermosensibles, électrosensibles, carbone ou papier peint


Cette sous-catégorie comprend
- papier (ou carton) support pour carbone, stencil, papier peint ou surfaces photosensibles
> - Papier et carton support pour surfaces photosensibles, thermosensibles,

17.12.14 Autres papiers et cartons à usage graphique


Cette sous-catégorie comprend
- papiers pour l'impression, l'écriture, le dessin, etc., ni couchés, ni enduits
> - Autres papiers et cartons à usage graphique

17.12.20 Papiers toilette, pour serviettes à démaquiller, pour essuie-mains ou serviettes, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose


Cette sous-catégorie comprend
- papiers lisses ou crêpés et ouate de cellulose destinés à la fabrication d'articles d'hygiène, de papiers de toilette et d'articles domestiques (nappes, serviettes, etc.)
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- articles en papiers sanitaires et domestiques (17.22.11, 17.22.12)
> - Papiers toilette, pour serviettes à démaquiller, pour essuie-mains ou serviettes,

17.12.31 Papiers kraftliner, non blanchis, ni couchés, ni enduits


Cette sous-catégorie comprend
- papiers "kraftiner", non blanchis, provenant principalement de pâtes à la soude et utilisés comme couverture dans la fabrication du carton ondulé
> - Papiers kraftliner, non blanchis, ni couchés, ni enduits

17.12.32 Papiers kraftliner blanchis et couchés ou enduits


Cette sous-catégorie comprend
- papiers "kraftiner", blanchis, provenant principalement de pâtes à la soude et utilisés comme couverture dans la fabrication du carton ondulé
> - Papiers kraftliner blanchis et couchés ou enduits

17.12.33 Papiers fluting mi-chimiques


Cette sous-catégorie comprend
- papiers "fluting" mi-chimiques utilisés comme papier de cannelure dans la fabrication de carton ondulé
> - Papiers fluting mi-chimiques

17.12.34 Papiers fluting recyclés et autres


Cette sous-catégorie comprend
- papiers "fluting" recyclés et autres utilisés comme papier de cannelure dans la fabrication de carton ondulé
> - Papiers fluting recyclés et autres

17.12.35 Papiers testliner (fibres récupérées)


Cette sous-catégorie comprend
- papiers et cartons multi-couches, ni couchés, ni enduits
> - Papiers testliner (fibres récupérées)

17.12.41 Papiers kraft, non couchés, ni enduits ; papiers kraft pour sacs, crêpés ou plissés


> - Papiers kraft, non couchés, ni enduits ; papiers kraft pour sacs, crêpés

17.12.42 Papier sulfite d'emballage et autres papiers non couchés, ni enduits (autres que les papiers utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques)


> - Papier sulfite d'emballage et autres papiers non couchés, ni enduits (autres

17.12.43 Papier et carton filtre ; papier feutre


Cette sous-catégorie comprend aussi
- papiers et cartons laineux
> - Papier et carton filtre ; papier feutre

17.12.44 Papier à cigarette, non découpé à format ou en cahiers ou tubes


> - Papier à cigarette, non découpé à format ou en cahiers ou tubes

17.12.51 Cartons gris, non couchés, ni enduits


> - Cartons gris, non couchés, ni enduits

17.12.59 Autres cartons non couchés, ni enduits


> - Autres cartons non couchés, ni enduits

17.12.60 Parchemin végétal, papiers ingraissables, papiers calque et "cristal" et autres papiers calandrés transparents ou translucides


> - Parchemin végétal, papiers ingraissables, papiers calque et "cristal" et

17.12.71 Papiers et cartons assemblés, non couchés ni enduits à la surface, ni imprégnés


Cette sous-catégorie comprend
- papiers et cartons "entre-deux" et papiers composites divers
> - Papiers et cartons assemblés, non couchés ni enduits à la surface, ni imprégnés

17.12.72 Papiers et cartons, crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés


> - Papiers et cartons, crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés

17.12.73 Papiers et cartons utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques


Cette sous-catégorie comprend
- papiers et cartons à usage graphique couchés au caolin ou à d'autres substances inorganiques
- papier couché léger, dit "LWC" et papier bible
> - Papiers et cartons utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins

17.12.74 Papiers kraft (autres que ceux utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques), couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques


> - Papiers kraft (autres que ceux utilisés pour l'écriture, l'impression ou

17.12.75 Cartons kraft (autres que ceux utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques), couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques


> - Cartons kraft (autres que ceux utilisés pour l'écriture, l'impression ou

17.12.76 Papier carbone, papier autocopiant et autres papier pour duplication ou report, en rouleaux ou en feuilles


> - Papier carbone, papier autocopiant et autres papier pour duplication ou

17.12.77 Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles


Cette sous-catégorie comprend
- papiers et cartons goudronnés, bitumés ou asphaltés, gommés ou adhésifs, plastifiés, cirés, paraffinés, huilés, etc.
- papiers imprimés ou autrement décorés en surface (papier cadeau)
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- papiers peints (17.24.11)
> - Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose,

17.12.78 Cartons gris (autres que ceux utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques), couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques


> - Cartons gris (autres que ceux utilisés pour l'écriture, l'impression ou

17.12.79 Autres cartons (autres que ceux utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques), couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques


> - Autres cartons (autres que ceux utilisés pour l'écriture, l'impression

17.12.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de papiers et cartons


Cette sous-catégorie comprend
- opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)
> - Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de papiers et


Code chambre des métiers APRM

17.12Z-Z Fabrication de papier et de carton

Cette classe comprend :
- la fabrication de papiers et de cartons destinés à faire l'objet d'une transformation ultérieure par l'industrie
- la transformation ultérieure des papiers et des cartons ;
- le couchage, l'enduction et l'imprégnation des papiers et des cartons ;
- la fabrication de papiers crêpés ou plissés ;
- la fabrication de produits stratifiés et de bandes, si ces produits sont stratifiés avec du papier ou du carton ;
- la fabrication de papier à la main ;
- la fabrication de papier journal et de papier pour l'impression ou l'écriture ;
- la fabrication d'ouate de cellulose et de nappes en fibres de cellulose ;
- la fabrication de papiers carbone et de papiers stencil en rouleaux ou en larges feuilles
Cette classe ne comprend pas :
- la fabrication de papiers et de cartons ondulés, voir 17.21A, 17.21B et 17.21C ;
- la fabrication d'articles en papier, carton ou pâte à papier ayant fait l'objet d'une transformation ultérieure, voir 17.22Z, 17.23Z, 17.24Z et 17.29Z ;
- la fabrication de papier enduit ou imprégné dans lequel la matière dont il est enduit ou imprégné est l'élément principal, voir la classe où est rangée la fabrication du produit servant à enduire ou à imprégner ;
- la fabrication de papiers abrasifs, voir 23.91Z
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