1395Z Fabrication de non-tissés, sauf habillement

1395Z Fabrication de non tissés sauf habillement

Comprend

• la fabrication d'étoffes non tissées par voie sèche
• la fabrication d'articles non vestimentaires en étoffe non tissée

Ne comprend pas

• la fabrication d'articles d'habillement en étoffe non tissée (cf. 14)

Produits associés

• 
  13.95.10 Non-tissés et articles en non-tissés, sauf habillement
  Cette sous-catégorie comprend
  - étoffes non-tissées, ni tricotées obtenues par voie sèche de type textile
  Cette sous-catégorie comprend aussi
  - articles non vestimentaires en non-tissés
  Cette sous-catégorie ne comprend pas
  - non-tissés obtenus par voie humide (papiers) (17.22.11 et 12)
  - êtements en non-tissés (14.19.32)
  Fin description produit > Non tissés et articles en non tissés à l'exclusion des vêtements
• 
  13.95.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de non-tissés et d'articles en non-tissés, sauf habillement
  Cette sous-catégorie comprend
  - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires
  Cette sous-catégorie ne comprend pas
  - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)
  Fin description produit > Opérations sous traitées intervenant dans la fabrication de non tissés et d'articles en non tissés à l'exclusion des vêtements
  
  APE NAF en rapport avec : 175E Fabrication de non tissés