13.95Z Code NACE 1395Z Fabrication de non-tissés, sauf habillement
Cette sous-classe comprend
- - la fabrication d'étoffes non-tissées par voie sèche
- - la fabrication d'articles non vestimentaires en étoffe non-tissée
Cette sous-classe ne comprend pas
- - la fabrication d'articles d'habillement en étoffe non-tissée (cf. 14)
Produits associés
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13.95.10 Non-tissés et articles en non-tissés, sauf habillement
Cette sous-catégorie comprend
- étoffes non-tissées, ni tricotées obtenues par voie sèche de type textile
Cette sous-catégorie comprend aussi
- articles non vestimentaires en non-tissés
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- non-tissés obtenus par voie humide (papiers) (17.22.11 et 12)
- êtements en non-tissés (14.19.32)
13.95.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de non-tissés et d'articles en non-tissés, sauf habillement
Cette sous-catégorie comprend
- opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)
Code chambre des métiers APRM
13.95Z-Z Fabrication de non-tissés, sauf habillement
Cette classe comprend :- la fabrication d'étoffes non-tissées par voie sèche ;
- la fabrication d'articles non vestimentaires en étoffe non-tissée ;
Cette classe ne comprend pas :
- la fabrication d'articles d'habillement en étoffe non-tissée (cf. 14)
