13.95Z Code NACE 1395Z Fabrication de non-tissés, sauf habillement


Cette sous-classe comprend


  • - la fabrication d'étoffes non-tissées par voie sèche
  • - la fabrication d'articles non vestimentaires en étoffe non-tissée

Cette sous-classe ne comprend pas


  • - la fabrication d'articles d'habillement en étoffe non-tissée (cf. 14)

Produits associés



13.95.10 Non-tissés et articles en non-tissés, sauf habillement


Cette sous-catégorie comprend
- étoffes non-tissées, ni tricotées obtenues par voie sèche de type textile
Cette sous-catégorie comprend aussi
- articles non vestimentaires en non-tissés
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- non-tissés obtenus par voie humide (papiers) (17.22.11 et 12)
- êtements en non-tissés (14.19.32)
> - Non-tissés et articles en non-tissés, sauf habillement

13.95.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de non-tissés et d'articles en non-tissés, sauf habillement


Cette sous-catégorie comprend
- opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires
Cette sous-catégorie ne comprend pas
- produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)
> - Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de non-tissés


Code chambre des métiers APRM

13.95Z-Z Fabrication de non-tissés, sauf habillement

Cette classe comprend :
- la fabrication d'étoffes non-tissées par voie sèche ;
- la fabrication d'articles non vestimentaires en étoffe non-tissée ;
Cette classe ne comprend pas :
- la fabrication d'articles d'habillement en étoffe non-tissée (cf. 14)
Notez cette page
  1. 1
  2. 2
  3. 3
  4. 4
  5. 5
5.001
Twitter Facebook linkedin Comptatoo sur Twitch Comptatoo sur youtube comptableenligne

  • Réduire vos frais compta

    Réduisez de 2 à 4 fois vos factures d'expert-comptable


    Le budget d'un expert-comptable représente 150 € à 200 € par mois, chez nous 54,9 euros...


  • Plébiscite

    Plébiscité par des milliers de clients, notre fonctionnement est fait pour vous


    Depuis 2005, nos clients assurent la popularité de notre mode de fonctionnement, vos besoins / nos services


  • Offre Generali / MON Comptable en ligne

    Disposez de tarifs préférentiels d'assurances


    Assurance logement : sans frais de dossiers & contrat sans franchise, Audit de la retraite complémentaire et de la protection sociale du gérant / PDG sans frais, Assurance auto : 2 premiers mois gratuit


  • Lien collaborateur

    Skype, email, téléphone pour garder contact avec votre collaborateur


    Vous conversez avec votre collaborateur à votre convenance, tchat, vidéoconférence, téléphone, email... Pas de limitations

1395Z Fabrication de non-tissés, sauf habillement

Adhérer à MON Comptable ®

Vous adhérez en ligne en 5 secondes

  • Zéro Papier

    0 facture à envoyer physiquement, vous prenez une photo


    Pas d'envoi postal de vos factures, vous les prenez en photo et vous les envoyez par courriel ou via votre smartphone / tablette


  • Paiements

    Choisissez vos moyens de paiement SEPA CB PAYPAL Virement


    Vous choisissez votre mode de paiement, CB, Paypal, Virement ou SEPA