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    1395Z Fabrication de non-tissés, sauf habillement


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13.95Z Code NACE

1395Z Fabrication de non tissés sauf habillement

Comprend

  • la fabrication d'étoffes non tissées par voie sèche
  • la fabrication d'articles non vestimentaires en étoffe non tissée


Ne comprend pas

  • la fabrication d'articles d'habillement en étoffe non tissée (cf. 14)


Produits associés


  • 13.95.10 Non-tissés et articles en non-tissés, sauf habillement
    Cette sous-catégorie comprend
    - étoffes non-tissées, ni tricotées obtenues par voie sèche de type textile
    Cette sous-catégorie comprend aussi
    - articles non vestimentaires en non-tissés
    Cette sous-catégorie ne comprend pas
    - non-tissés obtenus par voie humide (papiers) (17.22.11 et 12)
    - êtements en non-tissés (14.19.32)
    Fin description produit > Non tissés et articles en non tissés à l'exclusion des vêtements

  • 13.95.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de non-tissés et d'articles en non-tissés, sauf habillement
    Cette sous-catégorie comprend
    - opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d'ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu'elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires
    Cette sous-catégorie ne comprend pas
    - produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents)
    Fin description produit > Opérations sous traitées intervenant dans la fabrication de non tissés et d'articles en non tissés à l'exclusion des vêtements

    APE NAF en rapport avec : 175E Fabrication de non tissés
1395Z Fabrication non-tissés sauf habillement
Thématique "1395Z Fabrication de non-tissés, sauf habillement":


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